OFFRES DE PARRAINAGE

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L'obligation de TF1 Publicité, sauf modification du programme de la "Chaîne", porte sur la seule présence de l'annonceur sous la forme convenue contractuellement :
. dans le cadre des génériques de début et/ou intra émission, et/ou
. dans le nombre des bandes annonces diffusées sur la période définie au contrat,
et/ou
. dans les citations incorporées dans les émissions telles que prévues au conrtrat et dans la forme arrêtée d'un commun accord, à l'exclusion de tout engagement en matière d'horaire de diffusion.
Les horaires d'émission et de bandes-annonces figurant sur le contrat de parrainage ne sont donnés qu'à titre purement indicatif.